CONDITIONS GENERALES DE VENTES



16 juin 2015

IMPORTANT :

Ces conditions générales de vente (« CGV ») sont à destination des Consommateurs au sens de la législation française. Toute commande passée sur le SITE MAISON BEAUFRERE implique obligatoirement l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente par le Client. Les CGV sont portées à la connaissance et acceptées expressément par le Client avant tout achat sur le Site.



ARTICLE 1. PREAMBULE



Les CGV et les CGU s’appliquent à tout achat effectué par un « CLIENT » sur le site Internet MAISON BEAUFRERE accessible depuis l’adresse www.maisonbeaufrere.fr (ci-après le « SITE MAISON BEAUFRERE ») auprès de la société BEAUFRERE exerçant sous la marque « MAISON BEAUFRERE », immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 41494636800019, sises au 4 rue Lobineau 75002 Paris, France. Pour plus d’information cliquez ici (ci-après « MAISON BEAUFRERE »).

Toute commande passée sur le site www.maisonbeaufrere.fr sera régie par les CGU et les présentes CGV conclues entre MAISON BEAUFRERE d’une part et le CLIENT d’autre part (ci-après les « PARTIES »).

On entend par « CLIENT » dans les CGV, l’internaute ayant la qualité de consommateur et qui achète sur le Site MAISON BEAUFRERE. Le CLIENT garantit MAISON BEAUFRERE qu’il a la qualité de consommateur telle que définie par le droit français et qu’il agit en dehors de toute activité commerciale.

La protection des mineurs tient à cœur au Site MAISON BEAUFRERE. Le CLIENT garantit qu’il a la capacité à réaliser le présent contrat, ou à tout le moins l’accord de son représentant légal. Lors de la commande de COMPOSITION, il est possible que soit inclus ou ajoutés des produits alcoolisés. Dans ce cas, le CLIENT devra confirmer au moment de la commande qu’il a plus de 18 ans.



ARTICLE 2. OBJET ET NATURE DES CGV



Les CGV ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles relatives aux droits et obligations respectifs du CLIENT et de MAISON BEAUFRERE dans le cadre des commandes passées sur le Site MAISON BEAUFRERE.

Le CLIENT est clairement informé et accepte que les commandes passées sous ces CGV sur le Site MAISON BEAUFRERE s’adressent uniquement aux consommateurs et aux professionnels pour leur besoin propres. A ce titre, les CGV ne confèrent pas au CLIENT la qualité de salarié, mandataire, agent ou représentant de MAISON BEAUFRERE. Les PARTIES déclarent en outre que ces CGV ne peuvent en aucun cas être considérées comme un acte constitutif d’une entité juridique quelconque, et que toute forme « d’affectio societatis » est formellement exclue de leurs relations. Les CGV ne confèrent aucune exclusivité quant à la fourniture de prestations ou garantie de qualité au CLIENT.



ARTICLE 3. MODIFICATION DES CGV



MAISON BEAUFRERE est respectueuse de la réglementation en vigueur, à ce titre notamment, les CGV pourront être actualisées et le CLIENT en est informé en se rapportant à la date de dernière mise à jour des CGV indiquée en haut du document. Seules les CGV en vigueur au jour de la commande sont applicables à cette commande. Elles sont systématiquement portées à la connaissance du CLIENT avant achat et acceptées par le CLIENT lors du processus de validation de la commande en ligne.



ARTICLE 4. LES COMPOSITIONS



Le Site MAISON BEAUFRERE propose à ses CLIENTS des COMPOSITIONS à la vente. Sont définis comme COMPOSITIONS pour les présentes CGV, tous les produits et association de produits proposés à la vente sur le Site MAISON BEAUFRERE. Il s’agit donc principalement des compositions florales, végétales ou encore les associations de fleurs avec d’autres produits tels que des chocolats ou bougies. Pour certains produits, des conditions spécifiques de vente pourront être appliquée, dans ce cas le CLIENT en sera informé au moment de la validation de sa commande.

Les COMPOSITIONS sont décrites sur le Site MAISON BEAUFRERE de la manière la plus précise possible dans les fiches descriptives (ex : composition, nombre de fleurs, teinte, hauteur des compositions, le cas échéant les contenants, les produits complémentaires ou les vases etc…). ATTENTION : les photographies ne sont aucunement contractuelles. A titre d’exemple, certains contenants ou décors peuvent illustrer les COMPOSITIONS, il s’agit de suggestions mais ces éléments ne sont pas partis de la COMPOSITION, sauf mention écrite et expresse contraire dans la description. La responsabilité de MAISON BEAUFRERE ne pourra donc en aucun cas être engagée en cas de différence même substantielle entre la photographie des COMPOSITIONS et la ou les COMPOSITIONS livrées. En effet, en fonction des saisons et de l’artiste compositeur, la COMPOSITION pourra évoluer, toutefois, la COMPOSITION livrée sera de valeur équivalente à celle choisie.

Soucieuse de la qualité de ses services et de la satisfaction des clients, MAISON BEAUFRERE met à votre disposition un formulaire de contact et un service qualité pour toute question sur les COMPOSITIONS, joignable au + 33 (01) XXXXXX de 10h00 à 18h00 du mardi au samedi.

Les COMPOSITIONS commandées tout comme les offres promotionnelles sur le Site MAISON BEAUFRERE ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En principe, cela est indiqué avant même la sélection de la COMPOSITION par le CLIENT dans son panier. Toutefois il peut y avoir une exception en cas d’évènements portant atteinte aux compositions (ex : inondation, incendie ou vol) ou en cas de bug informatique. En tout état de cause, en cas d’indisponibilité d’une ou de plusieurs COMPOSITIONS après validation de la Commande par le CLIENT, ce dernier est informé par courrier électronique dans les plus brefs délais. Le CLIENT peut ensuite soit (1) commander une autre COMPOSITION soit (2) annuler la commande de la COMPOSITION indisponible et être remboursé dans le meilleur délai.



ARTICLE 5. PROCESSUS DE COMMANDE



Prérequis d’identification : Pour passer commande sur le Site MAISON BEAUFRERE, le CLIENT peut ou non avoir ouvert un Compte sur le Site MAISON BEAUFRERE. Dans les deux cas, les informations nécessaires à la livraison et à la facturation de la Commande seront collectées. Pour plus d’information sur les modalités d’ouverture du Compte, les cookies et sur les modalités de collecte des données du CLIENT merci de consulter notre Politique Données et Confidentialité.

Prérequis technique : Pour utiliser le Site et passer des commandes, le CLIENT assure disposer d’une bonne connaissance d’internet, des réseaux et des moyens qu’il utilise, d’un terminal compatible et d’un accès au réseau Internet. En conséquence, le CLIENT accepte et comprend que la performance de la navigation sur le Site peut être affectée au regard des moyens utilisés par le CLIENT. En outre, le CLIENT est responsable de son abonnement à Internet et MAISON BEAUFRERE ne pourra être tenue responsable des problématiques techniques liées à l’usage des réseaux et aux modalités de facturation des opérateurs.

Ensuite, le CLIENT doit suivre les étapes suivantes, qui s’opèrent automatiquement lors d’une commande sur le Site MAISON BEAUFRERE. A défaut les commandes ne pourront être passées.

Etape 1 : Sélection - Le CLIENT navigue sur le Site MAISON BEAUFRERE et sélectionne les COMPOSITIONS à ajouter à son panier virtuel.

Etape 2 : Visualisation - A tout moment, mais surtout avant de valider une commande, le CLIENT doit « Visualiser » son panier d’achat pour vérifier qu’il comporte l’ensemble des COMPOSITIONS qu’il a sélectionnées sur le Site MAISON BEAUFRERE et que ce panier correspond toujours à son désir d’achat. A ce titre, le CLIENT peut encore supprimer, modifier ou ajouter des COMPOSITIONS. Ensuite, le CLIENT peut cliquer sur le bouton dédié à la poursuite de la commande.

Etape 3 : Validation de la commande – Le CLIENT est alors guidé vers la page récapitulative de sa commande qui comporte le détail des compositions, le prix (en euros toutes taxes comprises calculées au jour de la commande), la quantité, les éventuelles remises, l’adresse de facturation et les coordonnées du CLIENT, l’adresse de livraison et le cas échéant le nom du destinataire, les frais de livraison. C’est sur cette page qu’il convient d’indiquer le code promotionnel, si un CLIENT en dispose. Si le CLIENT modifie la page il devra ensuite cliquer sur le bouton d’actualisation de la page afin d’obtenir le récapitulatif à jour de ses modifications. Après avoir vérifié le contenu de sa commande, le CLIENT doit lire et accepter les CGV et CGU et cliquer sur le bouton dédié à la validation de la commande.

Ensuite, une page finale permet au CLIENT de s’assurer de sa commande mais aussi des modalités de livraison et de la mise à jour de ses données personnelles. Le CLIENT peut alors cliquer sur le bouton dédié à la validation finale de la commande et procéder au paiement en ligne. C’est à ce moment qu’il est proposé au CLIENT d’accompagner la COMPOSITION d’un message à l’attention du destinataire de la COMPOSITION.

Etape 4 : Paiement et Facture- Le CLIENT suit ici les instructions en fonction du moyen de paiement choisi (cartes bancaires, Paylib, 3 fois sans frais dans la limite d’un paiement total sous 90 jours etc…). Une fois la commande validée et le moyen de paiement accepté par le Site MAISON BEAUFRERE ou ses prestataires, un email contenant l’avis de réception de la commande est envoyé au CLIENT à l’adresse indiquée lors de son inscription sur le Site MAISON BEAUFRERE. Les données relatives au paiement ne sont pas collectées ni stockées par MAISON BEAUFRERE qui garantit ainsi la sécurité et la confidentialité de ces données collectées par le tiers de confiance pour l’opération de paiement. La facture sera disponible sur le Compte du CLIENT ou [A COMPLETER]. La facture comportera les éléments tels que saisis et validé par le CLIENT lors de la Commande.



ARTICLE 6. ANNULATION – MODIFICATION



Une fois le paiement accepté et la commande validée, aucune annulation n’est possible. Toutefois, soucieux de la satisfaction de ses clients, MAISON BEAUFRERE leur permet de modifier la Commande pour ajouter des compositions ou modifier les coordonnées. Pour ce faire, attention, le CLIENT qui souhaite modifier sa commande, doit impérativement dans l’heure qui suit la validation de la Commande, envoyer un message à MAISON BEAUFRERE via le formulaire de contact. La modification peut emporter un surcoût, notamment du fait d’un surplus de travail ou de l’ajout d’un produit, d’une composition, le paiement se fera par téléphone, et la facture sera envoyée par email ou courrier au CLIENT.



ARTICLE 7. LIVRAISON



On entend par « LIVRAISON » dans les CGV, la première présentation des COMPOSITIONS à l’adresse de livraison indiquée lors du processus de commande par le CLIENT. A compter de la LIVRAISON le CLIENT ne peut plus prétendre à remboursement. La LIVRAISON est possible sur Paris et proches banlieues dans les conditions prévues aux Engagements « LIVRAISON ».



ARTICLE 8. PRIX



Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises au taux en vigueur au moment de la commande (hors frais de livraison). Ils peuvent changer en fonction des offres et des fournisseurs mais seul reste valable le prix au moment de la validation du processus de commande. Attention : Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière.



ARTICLE 9. ARCHIVAGE DU CONTRAT



Conformément à l’article L.134-2 du Code de la consommation, les factures des commandes passées par le CLIENT pour un montant supérieur à 120 euros TTC sont archivées pour 10 ans. Pour accéder à ces documents, le CLIENT peut soit en faire la demande à MAISON BEAUFRERE soit les consulter sur son Compte.



ARTICLE 10.DROIT DE RETRACTATION



Les COMPOSITIONS comportant des éléments végétaux et plus particulièrement des fleurs sont des produits périssables qui sont exclus du droit de rétractation, conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation. Au-delà, sont également exclus du droit de rétractation la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé et de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres produits. Enfin, sont également exclus du droit de rétractation les services qui ont commencé avec l’accord du CLIENT avant les 14 jours du délai de rétractation et la fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.

Pour les produits non visés ci-dessus, et conformément à la loi, le CLIENT dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de leur réception. Le droit de rétractation peut être exercé par le CLIENT sans motif dans ce délai en notifiant la rétractation à MAISON BEAUFRERE conformément au formulaire de rétractation ci-dessous et au Code de la consommation.

ATTENTION : Pour exercer son droit de rétractation le CLIENT doit renvoyer le produit objet de la rétractation en bon état, propre à la remise en vente dans son emballage d’origine et à sa charge. La responsabilité du CLIENT peut être engagée à l’égard de la dépréciation de ce produit. Le ou les produits retournés sont remboursés au CLIENT y compris les frais aller initiaux de livraison standard, à l’exclusion des frais de retour qui restent à la charge du CLIENT, dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les 14 jours suivant la date à laquelle MAISON BEAUFRERE reçoit le produit ou la date de production du justificatif du renvoi du produit par le CLIENT. Sauf demande contraire du CLIENT, et après acceptation de MAISON BEAUFRERE, le remboursement du produit est fait selon le même mode de paiement que celui utilisé pour la commande initiale.

EXEMPLE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION

Attention : Ce formulaire ne peut pas être utilisé pour les compositions qui comportent des éléments périssables tels que des fleurs (articles L121-21-8 4° du Code de la consommation)

À l’attention du Service Rétractation de MAISON BEAUFRERE

[Insérer adresse, numéro de téléphone et email]

Le CLIENT :

Monsieur/Madame _____________

Email _________________________

Référence de la commande (date et numéro) :________________

Numéro de la facture : _____________________

Je souhaite, par la présente, vous notifier l’exercice de mon droit de rétractation pour le produit suivant :

Référence du produit rendu : ______________

Date : ___________

Signature du CLIENT :



ARTICLE 11.ECHANGES, RECLAMATIONS ET GARANTIE



Toujours à la recherche de la satisfaction de ses CLIENTS, MAISON BEAUFRERE met à leur disposition un service qualité pour gérer les réclamations, accessible par le formulaire de contact du Site, ou par téléphone au xxxxxx de 10h00 à 18h00 du mardi au samedi. Toute réclamation doit être faite au plus tard 24 h suivant la LIVRAISON.

Si malgré tout le soin que MAISON BEAUFRERE apporte à ses produits, une COMPOSITIONS livrée avait un défaut de conformité ou un vice caché, le CLIENT dispose de droits supplémentaires légaux, en vertu des Codes de la Consommation et du Code civil. A ce titre, tout défaut de conformité devra être indiqué par le CLIENT dès la livraison et dans les plus brefs délais, via le formulaire de contact sur le Site MAISON BEAUFRERE. Si le défaut de conformité est avéré, le CLIENT pourra obtenir le remplacement de sa COMPOSITION. Si un remplacement est impossible, le CLIENT se verra remboursé en échange du renvoi de la COMPOSITION.



ARTICLE 12.DONNEES PERSONNELLES



MAISON BEAUFRERE collecte sur le Site des données concernant ses CLIENTS et les destinataires des COMPOSITION conformément à sa déclaration à la CNIL sous le numéro 1868599. Pour en savoir plus consultez notre Politique Données et Confidentialité.



ARTICLE 13.PROPRIETE INTELLECTUELLE



Les photographies, compositions, produits, contenu rédactionnel, audio, vidéo ainsi que les marques, logos, slogans et tout visuel et contenu du Site MAISON BEAUFRERE est et reste la propriété de la société BEAUFRERE. Ils sont individuellement et collectivement protégés par le Code de la propriété intellectuelle. A ce titre le CLIENT n’est pas autorisé à utiliser, reproduire, représenter tout ou partie de ces contenus du Site. Attention : le fait de télécharger un élément du Site MAISON BEAUFRERE sur votre ordinateur, ne vous confère aucun droit de propriété sur cet élément. Toute utilisation non autorisée de ces contenus fera l’objet d’une action justice notamment pour contrefaçon.



ARTICLE 14.RESPONSABILITE



En cas de faute ou d’erreur du CLIENT, par exemple dans le processus de validation de sa commande, MAISON BEAUFRERE ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour inexécution ou mauvaise exécution des prestations contractuelles. De même la responsabilité de MAISON BEAUFRERE ne pourra aucunement être retenue pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence des Tribunaux français. La responsabilité de MAISON BEAUFRERE ne pourra être retenue qu’en cas de faute exclusive de MAISON BEAUFRERE et reste en tout état de cause limitée au montant de la COMPOSITION concernée par le litige.



ARTICLE 15.DISPOSITIONS DES CGV



Si l’une des dispositions des CGV venait à être nulle ou réputée non écrite du fait de la loi ou de la jurisprudence, cela n’affecte pas la validité des autres dispositions qui restent donc applicables. Les PARTIES pourront alors convenir d’une autre disposition pour la remplacer tout en respectant l’équilibre économique des CGV et des commandes.

Le fait que l’une des PARTIES n’exige pas l’application d’une disposition des CGV ne peut pas être considéré comme une renonciation à cette disposition.



ARTICLE 16.LANGUE



Les CGV sont rédigées en langue française. La traduction de ces CGV en d’autres langues et purement informationnelle. A ce titre, même en cas de traduction, les CGV de langue française prévalent sur tout autre texte traduit.



ARTICLE 17.REGLEMENT AMIABLE ET LOI APPLICABLE



En cas de litige survenant entre les PARTIES, au sujet de l’interprétation, de l’exécution ou de la réalisation d’un contrat, les PARTIES s’efforceront de le régler à l’amiable. Les CGV et les commandes sont soumises au droit français.

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